Histoire, analyse et critique de notre modèle familial

Le précédent billet a donné la définition des principales notions relatives à la filiation.

Ce billet et le suivant vont maintenant aborder le sujet de la famille (filiation et parenté) d’une manière à la fois analytique, dynamique et prospective :

  1. billet présent :
    1. L’histoire et l’analyse d’un modèle familial qui tend de plus en plus vers le fondement biologique et reste centré sur l’exclusivité parentale.
    2. La critique des arguments qui l’étayent : naturalismes, réification, stabilité
    3. Pourquoi il évolue ainsi, et la tension qui résulte de son ambivalence et de son décalage par rapport à ce qui se vit aujourd’hui
  2. billet suivant :
    1. Pourquoi il doit évoluer
    2. Comment il pourrait se transformer


Filiation, parenté : un modèle bio-exclusif

Modèle bio-exclusif car il se fonde exclusivement sur le biologique pour définir tout à la fois la filiation et la parenté. C’est ce que nous allons voir.

L’évolution de la notion de filiation

Voici un très court résumé des évolutions juridiques autour de la filiation. Comme toute loi ou jurisprudence, elles sont le reflet des mentalités de leur époque et en permettent donc une compréhension relativement bonne. Pour une plus ample information, vous trouverez :

1804. Le code civil napoléonien change le sens du mariage : autrefois lieu de la procréation (les relations sexuelles sont un devoir conjugal),  elle-même établissant la filiation (lien du sang), il devient un contrat entre époux. A ce contrat sont attachés un certain nombre de droits et devoirs. Le mariage établit notamment un lien de filiation automatique entre les enfants qui en sont réputés issus et chacun des deux époux. La filiation est établie avec la femme dont le nom apparaît dans l’acte de naissance, son mari est automatiquement le père. Ce mode d’établissement de la filiation devient le seul légitime.
Le mariage était donc conçu comme un espace privé dans lequel les époux pouvaient s’arranger avec la réalité biologique, du moment qu’il y avait titre de naissance et possession d’état (voir comment est établie la filiation). Pour que la filiation légitime soit établie aux yeux de la société et de l’État, il fallait donc une volonté et une réalité, dès le début et soutenues dans le temps, de considérer un enfant comme son fils ou sa fille.
Nul besoin de prouver une réalité biologique, la vraisemblance suffit.
Retenez bien cependant ce terme de « vraisemblance », car nous allons le rencontrer régulièrement jusqu’à nos jours. Il marquait et marque encore l’ambivalence de la représentation de la filiation dans les esprits : elle se déclare, elle s’étend par contrat, elle n’est pas procréation, mais cette dernière représente un modèle dont on ne se détache pas.

Le tournant. Plus d’un siècle après, à la veille de la première guerre mondiale, la jurisprudence évolue : l’affaire Godeville-Blanchet voit pour la première fois des juges décider que la vérité de l’accouchement est une condition de validité du titre de naissance. Auparavant, titre de naissance+possession d’état suffisaient à écarter toute possibilité de contester une filiation.
Cette affaire marque le retour du lien biologique comme ne devant plus seulement être vraisemblable mais également réel, en tout cas concernant l’accouchement.
À partir de cette date, l’esprit du code napoléonien se perd peu à peu, au gré de jurisprudences remettant en cause l’acte fondateur de la volonté vis à vis de la filiation, au profit de la vérité du sang, et plus exactement de l’accouchement qui devient l’événement fondateur de la filiation maternelle.

1972. Lorsque l’on parle de la refonte du droit de la filiation de 1972, les mots « égalité » et « vérité » sont généralement évoqués.
Égalité des filiations légitimes et naturelles que le code de 1804 séparait, vérité de la filiation par le retour de la préséance du biologique sur la volonté dans les cas de contestation. Pour une filiation, on ne doit plus faire la preuve d’un engagement soutenu dans le temps, on doit faire la preuve de l’accouchement. La « vérité » biologique n’est en effet encore que celle de l’accouchement de la mère, la présomption de paternité reste de règle.
Ainsi voit-on un principe fixe et contraignant, s’appliquant à tous (ou plutôt à toutes), devenir le véritable ancrage de la filiation : l’accouchement. Une femme qui accouche (hors accouchement anonyme), même si elle n’a aucun lien avec l’enfant, peut se voir reconnaître ou imposer un lien de maternité.
On assiste au début de la refonte de la filiation non plus sur le mariage (institution humaine) mais sur la nature.

2005. La réforme de 2005 continue d’imposer une vision de plus en plus naturaliste de la filiation : le lien biologique devient la vérité sous-jacente et légitime de la filiation. Même la présomption de paternité est battue en brèche (1).
Ainsi par exemple :

  • la contestation d’une filiation peut maintenant s’appuyer sur le fait que « la possession d’état est contraire à la vérité biologique ». Y compris pour le père.
    • La vérité biologique, que l’on peut maintenant prouver par des test génétiques, devient donc en fin de compte la seule filiation légitime.
  • La contestation d’une filiation peut intervenir sans limite de durée lorsqu’elle est menée par le ministère public.
    • La permanence et la réalité des liens deviennent moins importantes que l’hérédité.

Parenté et filiation

Un autre aspect du modèle qui régit encore notre conception de la filiation, c’est son intrication avec le fait d’être parent. Tu es né de moi, je suis ton parent : dans le sens de la filiation et dans celui de l’élevage et de l’éducation de l’enfant. D’ailleurs nous n’avons qu’un seul mot pour cela : parent.

Le mariage, même ouvert aux personnes du même sexe continue de considérer les époux comme parents dans le sens de dépositaires uniques de l’autorité parentale. Hors mariage, la même règle s’applique : ceux qui sont les parents au sens de la filiation, sont aussi les parents au sens de l’éducation.

Dans les faits, la dissociation reste possible, mais uniquement pour des motifs exceptionnels : carence, maltraitance, etc.

Résumé du modèle familial actuel et « officiel »

Modèle bio-exclusif

J’engendre, donc je suis père ou mère, dans le sens filiation et autorité parentale. C’est ce que j’appelle ici le modèle bio-exclusif.

La prégnance de ce modèle

1 – La filiation, encore et toujours équivoque de nos jours

Certaines situations de filiation sont de nos jours de purs engagements. Mais il faut parfois gratter un peu le vernis biologique.

  • La PMA avec donneur : ce dernier est anonyme et son geste est un don conçu comme « technique ». Tout tient à la volonté du parent concerné par le don de gamète à être le père ou la mère de l’enfant qui en naîtra. Cet engagement est d’ailleurs une obligation légale.
    Mais… le donneur est choisi en tenant compte de sa ressemblance physique avec le parent qui reçoit ! N’est-ce pas un peu ridicule que dans un contexte reposant totalement sur la volonté et l’engagement, l’apparence de lien biologique doive encore perdurer ?
  • L’adoption bien sûr, qu’elle soit plénière ou simple. C’est une situation qui repose uniquement sur la volonté et l’engagement des parents envers l’enfant. Elle ne cache plus à l’enfant, depuis longtemps, que son origine biologique est ailleurs que dans sa famille. Le seul reste de définition biologique tient en somme dans l’acte de naissance : l’enfant est encore dit « né de » ses parents adoptifs. Par contre, idée encore bien ancrée, on entend encore parler des « vrais parents » (sous-entendu les parents de naissance) comme si les parents adoptifs n’étaient que des faux.
  • La filiation par présomption de paternité : ce cas est peut-être le plus intéressant, car, cetainement, cette filiation recouvre en fait très majoritairement la filiation biologique. Mais dans les cas où elle ne l’est pas, elle n’est que volonté et engagement. Est-ce donc que l’ignorance d’une situation nous fait vivre normalement ce que nous ne saurions accepter ni supporter si nous la connaissions ? Ce n’est donc pas la situation en elle-même qui est invivable, mais l’idée qu’on s’en fait.

On voit que chacun de nous peut être soumis plus ou moins inconsciemment à la préséance du biologique sur l’engagement. Mais également se comporter comme un rouage actif de cette mécanique qui tend à subordonner l’un à l’autre. Les personnes qui parlent des « vrais parents » face aux faux parents adoptifs, le médecin qui choisit un profil physique semblable au parent qui reçoit le don de gamète, les parents qui veulent cette ressemblance, le père qui ne se sentirait pas le même s’il savait qu’il n’y a pas de lien biologique avec son enfant, le travailleur social qui rechigne à séparer l’enfant de parents biologiques pourtant traumatisants…

2 – La parenté exclusive

La parenté regroupe différents types de relation : l’autorité parentale officielle, l’appartenance (mon fils, ma mère), la reconnaissance de liens à défaut du titre (« il est comme mon père »).

  • PMA avec donneur : un donneur de gamètes, un couple parental. Au yeux de la loi, deux parents. Trois personnes ont contribué à la naissance de l’enfant, deux à l’élever.
  • Familles recomposées : suivant les cas, le nouveau compagnon ou la nouvelle compagne peut très bien avoir des relations parentales (éducation, présence, affection, etc.) avec l’enfant sans aucun lien légal de filiation ni aucune autorité parentale.
  • Adoption : Il y a les parents biologiques et les parents adoptifs. Un ou deux parents (ceux qui ont adopté), mais aussi deux parents de naissance.
  • Arrangement entre homosexuels : un homme participe à la conception d’un enfant avec une des femmes d’un couple de lesbiennes. Au yeux de la loi, un seul parent (la mère, celle qui accouche). Deux personnes ont pourtant contribué à la naissance de l’enfant et deux contribuent à l’élever.
  • Et puis dans la réalité de chacun d’entre nous, même ceux où aucune PMA, adoption ou recomposition n’est intervenue, on peut rencontrer des personnes qui ont joué un rôle de type parental. Dans le chapitre « Ces parents que l’on choisit » du livre « La parenté en question(s) », Xavier Molénat parle d’une enquête montrant que 21% des interrogés ont connu avant l’âge de 15 ans au moins une personne ayant joué un rôle parental auprès d’eux. Grands-parents bien sûr, mais aussi oncles et tantes, frères et sœurs… et 16% qui n’ont aucun lien de parenté généalogique avec elles.

Et pourtant l’anonymat reste la règle pour la PMA avec donneur, l’adoption plénière ne met pas en contact les parents de naissance et les parents adoptifs, l’accouchement anonyme est justement anonyme, tel couple de lesbienne ne souhaite pas entretenir de relation avec l’homme qui leur a permis d’avoir un enfant, etc. Dans le modèle exclusif, on ne veut pas et on ne sait pas comment gérer une relation multiple de type parental. Et en tant que parent, chacun de nous peut, là aussi, être le vecteur de cette conception exclusive des liens de parenté.


Pourquoi ce modèle bio-exclusif ?

  • Il est naturel
  • Il est égalitaire
  • Il offre une stabilité juridique, parentale et afffective
  • Il donne un cadre moral

Regardons de plus près chacun de ces arguments.

Il est naturel

Quoi de plus naturel et d’évident que d’élever l’enfant que l’on a engendré, d’en être considéré socialement comme le parent et de l’inscrire dans sa généalogie ? Même dans le règne animal, les femelles et quelquefois les mâles prennent soin de leur progéniture.

Cet argument naturel est adossé à la réalité, car il est vrai que cette situation correspond à la grande majorité des cas. Et comme on sait, il est facile de glisser sémantiquement de la réalité à la vérité.  On obtient ainsi un argument normatif de grande puissance.
La vérité est unique. Dire que le lien biologique est vrai pour fonder la filiation et la parenté, c’est donc dire du même coup que les autres liens ne sont pas véritables, qu’ils y seront toujours soumis. Dire que le lien biologique est réalité, une parmi d’autres, c’est se donner la possibilité de penser d’autres situations. C’est se libérer d’une vérité pour réfléchir à la manière dont on souhaite vivre.

J’ajouterais le fait que cette idée suit le retour du « sang » comme principe le plus légitime dans les esprits contemporains pour établir la filiation. On pourrait d’ailleurs faire un parallèle entre cette conception naturelle de la filiation et les retours actuels, écologiques ou religieux par exemple, vers la nature. Cette nature vue comme un refuge ou un ressourcement, à distance méfiante de la volonté et du libre arbitre de chacun, de plus en plus puissants et débridés pour le meilleur et pour le pire.

Il est égalitaire

Le principe d’égalité dont se réclame notre société ne pouvait continuer de différencier les filiations dans le mariage et celles dites « naturelles ». Il fallait donc, pour assurer cette égalité de droits et devoirs, faire reposer la filiation sur une notion qui ne soit plus le mariage. Le modèle bio-exclusif qui prend l’ascendant depuis les années 1970, est idéal de ce point de vue : il permet de définir de manière absolument identique, la filiation et la parenté que le couple soit marié ou non.

Il offre une stabilité juridique, parentale et affective

C’est peut-être l’argument le plus puissant.
D’un point de vue juridique, comment donner à un enfant une identité et une inscription généalogique stables alors que le mariage est de moins en moins le lieu de la procréation ? Peut-on faire confiance à la seule volonté de reconnaissance pour établir des principes aussi essentiels ?

L’individualisation de notre société, qui n’est autre que la reconnaissance de la volonté et du choix dans les rapports entre individus, met hors-jeu l’institution comme mode d’organisation des relations. La conjugalité instituée (le mariage) est de plus en plus instable et fait de moins en moins recette : pour deux mariages il y a un divorce et le mariage ne représente plus qu’une grosse moitié des unions « officialisées ». Le PACS est-il le bon cheval ? Hélas, point : il n’est qu’un contrat passé entre deux personnes qui y trouvent intérêt, ce n’est pas une institution. Sa nature même est moins stable que celle du mariage : il suffit d’une déclaration pour le terminer.

Le modèle bio-exclusif fournit là aussi une solution de repli. En liant filiation et parenté à l’accouchement et au test génétique, il les rend de nouveau stables juridiquement.

Enfin l’évolution de notre société donne à l’enfant une place de plus en plus centrale dans la famille. « L’intérêt de l’enfant » guide aujourd’hui les décisions de justice aussi bien que le les lois et chacun s’en réclame pour étayer ses arguments (de manière contradictoire parfois, c’est en effet ce même argument qui est utilisé chez les pros et les antis homoparentalité). Dans ce contexte, le lien de parenté et donc de filiation doit absolument, pour le bien de l’enfant, rester stable et permanent à travers les unions et désunions successives qui caractérisent aujourd’hui les relations conjugales.

Il donne un cadre moral

Un autre argument milite pour la limitation de l’importance de la volonté dans l’établissement de liens filiaux : laisser la seule volonté disposer de la filiation d’un enfant, c’est l’assimiler à une marchandise. C’est le réifier, prendre le chemin du « droit à l’enfant » si la volonté seule pouvait présider à l’établissement d’une filiation, et pourquoi pas de l’engendrement.



Critique

On l’a vu précédemment, les arguments en faveur de ce modèle bio-exclusif sont de plusieurs types :

  • la nature
  • l’égalité
  • le danger de réification des enfants
  • la stabilité

La nature pour régler notre vie, nos lois, notre société ?

Vous me direz avec raison que le lien biologique n’intervient comme ultime fondement que dans les cas exceptionnels de contestation de paternité ou de maternité. Et d’ailleurs il peut être tout à fait justifié dans des cas d’enlèvement ou de substitution d’enfant par exemple.
Oui, bien sûr, mais la vie réelle montre que même dans ce cas, les gènes ne font ni les parents ni les enfants, par exemple avec cette histoire d’échanges de bébés à la maternité.
Et bien souvent, les contestations se font pour des histoires d’héritages assez sordides… En instituant le lien biologique comme unique et ultime recours, on le légitime comme seul fondement de la filiation. De la vraisemblance, on est passé à l’obligation.

Du même coup on ne comprend plus et on n’accepte plus que les liens biologiques ne fondent pas la filiation et la parenté. Si une mère ou des parents de naissance amènent un enfant à la vie mais ne veulent pas être ses parents (accouchement anonyme ou volonté de donner à l’adoption), ce geste est vu comme anormal, déviant. On n’a pas la même approche morale de l’avortement, qui est finalement aussi un refus d’être parent, mais beaucoup plus radical puisque l’enfant ne naîtra pas : la femme est vue comme exerçant alors un choix et une liberté. Pourquoi considérer différemment une femme accouchant de manière anonyme ?

Il y a aussi autre chose, qui nous touche nous, en tant que parents : vous imaginez-vous ne plus avoir aucune relation parentale avec votre enfant, voire même aucun lien  ? Souffrance, révolte, sentiment d’arrachement, situation inimaginable. Déchirement d’autant plus grand que l’enfant est plus petit, plus fragile. Inextricablement mêlée à l’amour, apparaît l’impression d’avoir manqué à son devoir et à l’engagement de protection et de soin qu’on a envers lui et jusqu’à la fin. La force et l’évidence de ce sentiment sont telles que les injonctions viennent facilement envers les personnes qui ne le ressentent pas de la même manière : « C’est ton enfant ! », « Tu dois t’en occuper ! » , « Tu dois connaître ta vraie mère ! », etc.
Ainsi est-on tenté d’interdire pour les autres ce que l’on ne conçoit pas pour soi.

→ Or ce sentiment peut ne pas exister : accouchement anonyme, délaissement de l’enfant par ses parents.
→ Il peut aussi n’être plus qu’une notion de propriété : « C’est mon enfant, je fais ce que je veux ! »  Le délaissement est là, mais sans désir de séparation. Il peut aller jusqu’à la maltraitance.
→ Et puis, il y a aussi des cas où ce sentiment existe mais sous une forme « sublimée » : un couple, une femme qui a mené l’enfant à la vie mais qui ne veut ou ne peut s’en occuper et qui souhaite pour lui une adoption.

Je vous renvoie vers des livres comme « Geste d’amour : l’accouchement sous X » de Catherine Bonnet, ou bien « L’échec de la protection de l’enfance » de Maurice Berger.

L’argument de nature a tendance à nous enfermer dans le déni. Or la vie nous invite à constater que ne s’établit pas toujours un lien entre engendrement, filiation et parenté. En l’acceptant, on se donne la possibilité de réfléchir à la manière dont ces situations peuvent se dénouer au mieux.

Se fonder sur la nature… c’est culturel !

Lorsqu’on nous répète que la filiation fondée sur les liens biologiques est une sorte de constante anthropologique, qu’en penser ?

Lorsqu’on nous dit que l’ascendance biologique doit toujours être connue sous peine de souffrances irrépressibles, comment se l’expliquer ?

Pour mieux comprendre il faut se décentrer. Pour mieux percevoir la contingence qui entoure nombre de « vérités » et de certitudes, il est utile de regarder comment les autres fonctionnent et pensent. Pour cela l’anthropologie nous offre l’air du large.

Premier exemple : les Trobriandais.

Chez ce peuple de Papouasie, celui que nous appellerions le père génétique n’est pour eux que le compagnon de la mère, et le tuteur, l’homme important, est l’oncle, frère de la mère. C’est lui qui fournit la majorité de sa récolte à la famille de sa sœur, qui s’occupera des rituels de leurs neveux, de leur mariage et leur cédera des terres. Même génétiquement parlant, un enfant est réputé provenir des ancêtres de la famille de la mère, le compagnon de celle-ci ne faisant que « façonner » le fœtus lors des rapports sexuels.

On a donc un exemple où la partie importante du rôle social que nous attribuons au père est prise par l’oncle ; où la partie génétique que nous associons au père est prise par un ancêtre du lignage maternel ; où une part non négligeable des interactions quotidiennes que nous attendons qu’un père ait avec son enfant est assurée par l’oncle du côté maternel.

Le père est ici moins important que l’oncle.

Second exemple : les Nâ du Yunnan.

Ce peuple du Sud-Ouest de la Chine est un « marronnier » de l’anthropologie. Les familles sont constituées de frères et sœurs et des enfants de celles-ci, qui partagent des terres et une vie commune sous le même toit. Mais, chose très originale, les hommes ne peuvent y coucher. Ils vont donc « visiter » la nuit les femmes des autres maisons pour y passer la nuit et disparaître avant l’aube. De ces passages, naissent des enfants qui n’ont pas de père, le mot n’existe même pas dans leur langue. Ils ont par contre une mère et des oncles qui les élèvent.

Le père biologique est ici complètement absent, cela est vécu très normalement par tous, y compris les enfants.

Troisième exemple : les Samos.

Dans cette société du Burkina-Faso une femme a d’abord un premier enfant avec un homme « de cœur ». Puis lorsqu’elle se marie, cet enfant devient l’aîné de la famille. Tout le monde sait qu’il n’est pas biologiquement de l’époux, y compris lui-même, mais cela ne gêne personne. Le père biologique s’efface complètement et accueille lui-même, en se mariant, l’enfant d’un autre.

La filiation paternelle de ce premier enfant est ici explicitement séparée du lien biologique.

Ce que je veux en tirer

Ne vous ruez pas chez votre voisine la nuit prochaine, ne demandez pas à votre frère de se transformer en baby-sitter (enfin, pas brutalement) ! Je n’ai donné ces exemples que pour montrer qu’ailleurs, des êtres humains ont conçu autrement que nous les relations parentales.
Que l’égalité entre filiation et lien biologique n’est donc pas une constante anthropologique. Que la méconnaissance de ses géniteurs n’est pas forcément en soi un facteur de trouble psychique, mais qu’il doit être replacé dans le contexte d’une société qui fait passer le lien biologique comme fondateur.

Que finalement ce qui nous est présenté comme « naturel » n’est que culturel. Que nous pouvons choisir.

Et sans même parler cultures lointaines ou époques révolues, nous pouvons voir ici et maintenant une distribution entre différentes personnes des rôles parentaux que nous concevons encore souvent et de manière traditionnelle comme concentrés dans une seule personne : le père ou la mère. Exclusif, unique : un parent l’est de moins en moins de nos jours. Dans les familles recomposées, c’est même la règle.
Ainsi l’Insee nous apprend qu’en 2006, 3,3 millions d’enfants de moins de 18 ans ne vivent plus avec leurs deux parents en France métropolitaine, dans la plupart des cas suite à une séparation des parents. Le plus souvent, ils vivent avec un seul parent qui n’a pas de nouveau conjoint : 2,2 millions d’enfants vivent au sein d’une famille monoparentale. 1,9 million vivent avec leur mère et 300 000 avec leur père. Quand le parent se remet en couple, l’enfant peut habiter avec le nouveau conjoint, qui devient alors son beau-parent. En 2006, 780 000 enfants vivent avec un parent et un beau-parent, dont 600 000 avec un beau-père.

Alors, après avoir montré que « filiation=lien biologique » n’est qu’une conception parmi d’autres que la réalité se charge de relativiser, on voit maintenant que les liens de filiation ne recouvrent pas forcément non plus les liens de parenté.
Or curieusement on assiste au même type de glissement juridique où les parents, même si la vie conjugale disparaît, devraient continuer d’exercer leur parentalité de manière exclusive et identique, sans prendre en compte les changements de situation qui impliquent eux-mêmes un changement de relations de type parental (voir précédemment).

Ceux qui me lisent encore me diront : oui, mais on parle là d’autorité parentale, les relations de type parental existent aussi autrement. Oui, bien d’accord, mais on ne sait pas les nommer. Signe que cette conception que j’appelle « modèle bio-exclusif » est brouillée, mélangée. Et l’organisation juridique qui en découle est elle aussi ambivalente.
La réalité ne se laisse pas enfermer dans des modèles aussi simples !

L’égalité

On peut effectivement choisir d’assurer l’égalité des liens filiaux en prenant en compte le critère génétique face à celui du mariage.

On aurait pu également choisir le critère de l’engagement, tout aussi présent traditionnellement, on l’a vu précédemment, dans notre culture.

Je vais développer ce contre-argument dans le cadre de la critique sur la stabilité.

La réification de l’enfant

Dans notre société centrée sur l’enfant, c’est devenu un gros mot que de parler du désir des parents. Ils doivent s’effacer devant l’enfant et son intérêt.

Or en réalité, il y a aussi désir des parents pour que l’enfant puisse exister, au propre ou au figuré. Si je prends l’exemple déjà cité comparant l’avortement et l’accouchement anonyme, le premier ne fait-il pas plus de place au désir (ou plutôt à l’absence de désir) des parents tout en étant moins questionné ?
Ce qui fait peur quand on parle de réification de l’enfant, ce serait donc une manière de le concevoir comme une envie, un désir, et par là de ne pas avoir suffisamment d’engagement par la suite.
Autre exemple : on explique couramment que la diffusion de la contraception n’a pas fait diminuer le nombre d’avortements, car, permettant théoriquement une planification des moments où l’enfant est attendu, elle implique paradoxalement un refus de cet enfant lorsqu’elle échoue et qu’il arrive sans être planifié. On est ici dans le cas de procréation naturelle et le désir d’enfant règle déjà presque tout… Quel argument reste-t-il pour dénier le désir d’enfant dans le cas de procréation plus artificielles ? Est-ce donc à lui seul un risque de réification de l’enfant ?

Où l’on voit de nouveau que l’engagement est un bien meilleur fondement à une relation respectueuse de l’enfant que celle du seul lien biologique.

C’est aussi peut-être le sentiment que les liens familiaux doivent rester étrangers aux vicissitudes de la vie, comme s’il était salutaire que ces choses nous dépassent : nous ne choisissons pas notre famille, comme elle ne nous choisit pas : pourtant que les relations soient bonnes ou mauvaises, les liens qui nous rassemblent sont inaltérables. Or nul besoin de se replier sur le lien biologique pour cela : l’engagement irrévocable de l’adoption en est un exemple.

Enfin, troisième famille d’argument, celle des capacités techniques de Gestation pour Autrui (GPA) qui évolueraient fatalement vers la réification de l’enfant et la transformation des mères porteuse en outils de (re)production. On ne peut nier que le risque existe. Mais c’est étrange de penser que nier une réalité la fera disparaître. Ce réflexe de l’autruche conduit généralement au pire. Il serait plus intelligent de définir les conditions dans lesquelles ces capacités techniques peuvent être mises en œuvre sans attenter à la dignité humaine.

La stabilité juridique et parentale

La rapide synthèse précédente de l’histoire de la filiation depuis le code Napoléon nous a montré comment la volonté et l’engagement qui, derrière la vraisemblance du lien biologique, suffisaient en fait à établir sans contestation possible le lien de filiation, se sont trouvées écartées au profit du lien biologique qui est devenu, au fil du temps et des possibilités de tests génétiques, l’étalon de la filiation. La réforme de 1972, puis celle de 2005 ne font pas autre chose : en mettant sur un pied d’égalité les filiations dites « légitimes » (dans le mariage) et « naturelles » (hors mariage), elles ne font que substituer le lien biologique à l’institution du mariage pour établir la filiation. Et elles y ajoutent un parfum de « vérité » pour solidifier le tout… car comment pourrait-on douter de la vérité ?

Face à la difficulté d’inscrire un enfant dans une généalogie et une identité civile, alors que le mariage est de moins en moins le lieu de la procréation, on préfère s’en remettre à la nature plutôt que d’imaginer le monde dans lequel nous souhaitons vivre. C’est finalement le même argument « naturel » des opposants au mariage homosexuel et à l’homoparentalité : il traduit un désarroi face au choix et un abandon de notre dimension politique.

Pourquoi se réfugier derrière l’origine génétique ? Pourquoi n’avoir pas choisi d’approfondir plutôt la notion d’engagement qui pourtant se trouve explicitement présente dans notre tradition juridique concernant la filiation ?

Car en définitive, qu’y a-t-il de commun aux familles biologiques, adoptives, à celles qui ont eu recours au don de gamète et aux familles homoparentales : ce n’est pas le lien génétique, c’est l’engagement devant la loi et l’engagement moral devant l’enfant. Engagement irrévocable dans le cas des PMA avec donneur comme dans celui des adoptions.

Avoir fait le choix du lien génétique pour fonder en dernier ressort les liens filiaux et parentaux force à faire des contorsions juridiques pour que tous les cas légaux où ce lien n’existe pas soient traités de manière identique : c’est la fameuse formule « né de » présente sur les actes de naissance d’un enfant adopté ou né par don de gamète.
Mais ce n’est pas tout : cela renforce la prédominance de la conception génétique de la filiation, comme on l’a vu précédemment. En effet, tout concours à gommer la différence et s’efforce de faire rentrer ces cas dans le modèle bio-exclusif, qui est un repli conceptuel et juridique. C’est le contraire qu’il faudrait faire : s’arrêter, prendre acte des transformations de notre temps, tant sociales que scientifiques, et réfléchir à nouveau aux principes qui doivent nous guider pour redéfinir les notions de parenté et de filiation.

Quant à la stabilité parentale, le modèle bio-exclusif nous pousse à la confondre avec la stabilité et l’exclusivité identitaire et généalogique. Pourquoi interdire par exemple qu’une fonction parentale soit donnée à un beau-père qui peut être plus présent et engagé quotidiennement que le père officiel ? Pourquoi vouloir confondre ainsi un rôle parental et une position généalogique ? La présence réelle et quotidienne de ce beau-père n’est-elle pas plus importante pour l’enfant que le titre d’un père qu’il voit pendant une semaine à chaque vacances ? Et pourquoi vouloir donc que ce rôle soit exclusif, alors que la réalité nous montre tous les jours que cela ne se passe pas forcément ainsi ?


La suite :

  1. glossaire
  2. Analyse et critique du modèle de la famille qui est le nôtre aujourd’hui (ce billet)
  3. Le dernier billet discute de l’évolution que ce modèle pourrait suivre

Annexes

(1)
La réforme de la filiation de 2005 systématise le lien biologique comme recours et vérité ultime lors de contestation de filiation. Ici, pas de prise en compte de l’intérêt de l’enfant.
Alors, entendons-nous :  la possession d’état et la déclaration restent toujours fondamentales. Mais en cas de contestation de filiation, c’est le lien biologique qui prime. Or, si un enfant est élevé par les mêmes parents pendant 5 ans et que tout à coup le père biologique se réveille, ce dernier a tous les droits pour reprendre l’enfant (article 335 et page 16 des commentaires du rapporteur de la loi : « il appartient à cette personne [celle qui conteste la filiation par possession d’état] d’apporter la preuve soit que les éléments constitutifs ou les qualités requises de la possession d’état ne sont pas réunis, soit que la possession d’état est contraire à la vérité biologique ». Ou bien encore p.17 de ce même commentaire : « Depuis la rédaction de cet article, les progrès accomplis en matière d’expertises biologiques permettent aujourd’hui de déterminer avec certitude la filiation d’un enfant »)
Cette réforme termine de placer la filiation biologique comme la vraie filiation, non pas comme la filiation réellement vécue, mais comme la seule légitime en cas de recours.

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